Informations Légales

1. Éditeur du Site

Le site web et l'application BrainQraft sont édités par :

• Raison sociale : [Nom de la société]
• Forme juridique : [SAS, SARL, etc.]
• Capital social : [Montant] euros
• Siège social : [Adresse complète]
• RCS : [Ville] [Numéro]
• SIRET : [Numéro SIRET]
• TVA intracommunautaire : [Numéro]
• Directeur de la publication : [Nom du directeur]
• Email : contact@brainqraft.com
• Téléphone : [Numéro de téléphone]

2. Hébergement

Le site et l'application BrainQraft sont hébergés par :

• Nom de l'hébergeur : [Nom hébergeur, ex: Vercel, AWS, etc.]
• Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
• Contact : [Contact hébergeur]

3. Propriété Intellectuelle

3.1 Droits d'auteur

L'ensemble du contenu présent sur le site et l'application BrainQraft (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de BrainQraft ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BrainQraft.

3.2 Marques

Les marques "BrainQraft" et son logo sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

3.3 Bases de données

Le contenu des bases de données utilisées par BrainQraft est protégé par les dispositions relatives aux droits des producteurs de bases de données. Toute extraction substantielle ou réutilisation d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases est interdite.

4. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

• Responsable du traitement : BrainQraft
• Délégué à la Protection des Données (DPO) : [Nom du DPO si applicable]
• Contact DPO : dpo@brainqraft.com

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données, consultez notre Politique de Confidentialité.

5. Cookies et Traceurs

Le site et l'application utilisent des cookies et autres traceurs pour améliorer votre expérience, analyser le trafic et personnaliser le contenu. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies dans les paramètres de votre navigateur ou dans l'application.

Pour plus d'informations, consultez notre politique cookies disponible dans la section Paramètres de l'application.

6. Limitations de Responsabilité

6.1 Contenu

BrainQraft s'efforce de fournir des informations précises et à jour. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou la pertinence des informations diffusées. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'application se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur.

6.2 Disponibilité

BrainQraft ne peut être tenu responsable des interruptions temporaires du service dues à des opérations de maintenance, des mises à jour, ou des défaillances techniques indépendantes de sa volonté.

6.3 Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. BrainQraft n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

8. Crédits

8.1 Conception et développement

• Design : [Nom du designer / agence]
• Développement : [Nom développeur / agence]

8.2 Illustrations et images

Les illustrations et images utilisées sont la propriété de BrainQraft ou sous licence libre de droits.

8.3 Technologies

L'application utilise les technologies suivantes :

• React Native pour le développement mobile
• Next.js pour le site web
• Intelligence artificielle (GPT, modèles propriétaires)
• Services cloud pour l'hébergement et le stockage

9. Signalement de Contenu

Si vous constatez la présence de contenu illicite ou inapproprié sur l'application, vous pouvez le signaler à :

• Email : abuse@brainqraft.com

Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), BrainQraft s'engage à retirer rapidement tout contenu manifestement illicite après notification.

10. Accessibilité

BrainQraft s'engage à rendre son application accessible au plus grand nombre. Si vous rencontrez des difficultés d'accessibilité, contactez-nous à accessibility@brainqraft.com pour que nous puissions vous aider.

11. Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir à un médiateur de la consommation :

• Nom du médiateur : [Nom du médiateur]
• Site web : [Site du médiateur]
• Adresse : [Adresse du médiateur]

12. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, contactez-nous :

• Email général : contact@brainqraft.com
• Support technique : support@brainqraft.com
• Questions juridiques : legal@brainqraft.com
• Adresse postale : [Adresse complète]